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Arrêté du 17 mars 2004

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Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 17 mars 2004, sont nommés membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des professionnels :

En qualité de titulaire

M. Le Blan (Vincent), en remplacement de M. Anne (Patrice).

En qualité de suppléant

M. Geslain (Thierry), en remplacement de M. Molle (Jean-François).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 17 mars 2004, sont nommés membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des professionnels :

En qualité de titulaire

M. Le Blan (Vincent), en remplacement de M. Anne (Patrice).

En qualité de suppléant

M. Geslain (Thierry), en remplacement de M. Molle (Jean-François).

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