Arrêté du 17 mars 2003

Article 4

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Article 4

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2002 pour les variétés de chou-fleur Millenium et de piment-poivron Albi :
- à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Millenium », lire : « Brick » ;
- à l'article 2, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Albi », lire : « Alby ».

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Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2002 pour les variétés de chou-fleur Millenium et de piment-poivron Albi :
- à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Millenium », lire : « Brick » ;
- à l'article 2, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Albi », lire : « Alby ».

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