Arrêté du 17 mars 2003

JORF n°78 du 2 avril 2003

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation

Chapitre II : Modification de l'arrêté du 22 septembre 1989 fixant les modalités des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive

Chapitre III : Modification de l'arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues

Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré

Chapitre V : Modification de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique

Chapitre VI : Modification de l'arrêté du 6 novembre 1992 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel

Chapitre VII : Modification de l'arrêté du 10 novembre 1992 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'entrée en cycle préparatoire aux concours externe et interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel

Chapitre VIII : Modification de l'arrêté du 15 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation

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Modification de l'arrêté du 15 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation

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JORF n°78 du 2 avril 2003

Article 19

Le présent arrêté prendra effet à compter de la session de l'an 2004 des concours.

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Le présent arrêté prendra effet à compter de la session de l'an 2004 des concours.