Arrêté du 17 mars 2000

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Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1986 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Les emplois de secrétaire général d'académie classés dans le groupe I prévu à l'article 2 du décret du 19 août 1986 susvisé sont implantés dans les académies suivantes :

« Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Orléans-Tours, Paris (enseignement scolaire), Rennes, Toulouse et Versailles.

« Les emplois de secrétaire général d'académie classés dans le groupe II prévu à l'article 2 du même décret sont implantés dans les académies suivantes :

« Amiens, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Nice, Paris (chancellerie), Poitiers, Reims, Réunion, Rouen et Strasbourg. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1986 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Les emplois de secrétaire général d'académie classés dans le groupe I prévu à l'article 2 du décret du 19 août 1986 susvisé sont implantés dans les académies suivantes :

« Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Orléans-Tours, Paris (enseignement scolaire), Rennes, Toulouse et Versailles.

« Les emplois de secrétaire général d'académie classés dans le groupe II prévu à l'article 2 du même décret sont implantés dans les académies suivantes :

« Amiens, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Guadeloupe, Guyane, Limoges, Martinique, Nice, Paris (chancellerie), Poitiers, Reims, Réunion, Rouen et Strasbourg. »

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