Art. 1er. - Le C de l'article 7 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« C. - La sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation et des personnels non affectés en académie, constituée par :

« - le bureau d'analyse et de contrôle de gestion ;

« - le bureau des professeurs des disciplines littéraires et des sciences humaines, des professeurs d'éducation physique et sportive et des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation ;

« - le bureau des professeurs des disciplines scientifiques et technologiques et des professeurs de lycée professionnel ;

« - le bureau des enseignants du premier degré détachés et de l'affectation des personnels dans les territoires d'outre-mer ;

« - le bureau des personnels des lycées et collèges détachés et du recrutement des personnels pour l'enseignement à l'étranger ;

« - la cellule des affaires contentieuses et disciplinaires ;

« - la mission des relations sociales. »