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Arrêté du 17 mars 1998

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JORF n°91 du 18 avril 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 17 mars 1998 :

Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 18 février 2000 :

Sous-commission technique 2

M. Darianne (Pierre).

M m e Durand (Annie).

M. Pierre (Fabrice).

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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 17 mars 1998 :

Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 18 février 2000 :

Sous-commission technique 2

M. Darianne (Pierre).

M m e Durand (Annie).

M. Pierre (Fabrice).