Arrêté du 17 mars 1998

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Art. 2. - Sont nommés membres de la commission d'assimilation des diplômes, pour quatre ans à compter du 1er septembre 1996, en qualité de :

a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales :

Titulaire : M. Loirat (Jean-Louis) ;

Suppléant : M. Schapira (Gilles).

b) Directeurs d'établissement public de santé :

Titulaire : M. Sicard (Jean-Marie) ;

Suppléant : M. de Riccardis (Antoine).

c) Membres de l'enseignement supérieur, sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

Titulaire : Mme Pellet (Hélène) ;

Suppléant : M. Patricot (Louis-Marie).

d) Représentants du ministère de l'éducation, sur proposition du ministre chargé de l'éducation :

Titulaire : M. Michel (Alain) ;

Suppléante : Mme Bardeau (Marie-Françoise).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Sont nommés membres de la commission d'assimilation des diplômes, pour quatre ans à compter du 1er septembre 1996, en qualité de :

a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales :

Titulaire : M. Loirat (Jean-Louis) ;

Suppléant : M. Schapira (Gilles).

b) Directeurs d'établissement public de santé :

Titulaire : M. Sicard (Jean-Marie) ;

Suppléant : M. de Riccardis (Antoine).

c) Membres de l'enseignement supérieur, sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

Titulaire : Mme Pellet (Hélène) ;

Suppléant : M. Patricot (Louis-Marie).

d) Représentants du ministère de l'éducation, sur proposition du ministre chargé de l'éducation :

Titulaire : M. Michel (Alain) ;

Suppléante : Mme Bardeau (Marie-Françoise).

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