Arrêté du 17 mars 1994

Art. 1er. - La liste figurant en annexe de l'arrêté du 26 juin 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
  • commission consultative permanente d'oenologie ;
  • commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables ;
  • comité Capteurs, microtechniques et microsystèmes ;
  • comité de chimie ;
  • comité scientifique de l'appel d'offres Ergonomie et productivité ;
  • conseil d'orientation sur les matériaux (Comat) ;
  • conseil scientifique de la recherche universitaire ;
  • comité de désignation du jury de l'Institut universitaire de France ;
  • groupe interministériel sur les matériaux (G.I.M.) ;
  • groupes d'experts de la Mission scientifique et technique ;
  • groupes de réflexion de la Mission scientifique et technique ;
  • jury de l'Institut universitaire de France ;
  • représentation des directeurs scientifiques pédagogiques et techniques au comité national du C.
N.R.S.

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