JORF n°0118 du 25 mai 2018

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 17 mai 2018, sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux

Meuse :
M. Arnaud MERVEILLE en remplacement de Mme Jocelyne ANTOINE.
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales Etablissement public territorial de Bassin Meurthe Madon :
M. Bertrand KLING en remplacement de Mme Martine GIMMILLARO.

Représentants des usagers
Distributeurs d'eau

M. Eric LAHAYE en remplacement de M. Geoffroy HAGUENAUER.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 17 mai 2018, sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils départementaux

Meuse :

M. Arnaud MERVEILLE en remplacement de Mme Jocelyne ANTOINE.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont établissements publics territoriaux de bassins et autres groupements de collectivités territoriales Etablissement public territorial de Bassin Meurthe Madon :

M. Bertrand KLING en remplacement de Mme Martine GIMMILLARO.

Représentants des usagers

Distributeurs d'eau

M. Eric LAHAYE en remplacement de M. Geoffroy HAGUENAUER.