Arrêté du 17 mai 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 8

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des diplômes pour le patinage de vitesse

Résumé. Les diplômes et brevets pour encadrer le patinage de vitesse sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance