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Arrêté du 17 mai 2016

modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Mise à jour des diplômes pour la descente sur glace

Résumé. Un arrêté du 17 mai 2016 met à jour les diplômes et brevets nécessaires pour encadrer la descente sur glace.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Modification des diplômes d'encadrement de la descente sur glace

Résumé. Les diplômes et brevets pour encadrer la descente sur glace sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 mai 2016

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le publier officiellement.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mai 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 25 mai 2016

Arrêté du 17 mai 2016
Article 1
Article 2