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Arrêté du 17 mai 2016

modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Dispense de vérification pour certains diplômes sportifs

Résumé. Certains diplômes sportifs permettent d'être dispensé de vérifier certaines conditions.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des dispenses pour les diplômés sportifs

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes sportifs sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 mai 2016

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mai 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 25 mai 2016

Arrêté du 17 mai 2016
Article 1
Article 2