JORF n°0118 du 24 mai 2013

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société ÖSSUR Europe BV » après le code « 2712325 », est ajouté le produit suivant :

|CODE CIP| NOMENCLATURE | |--------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2731854 |Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX XC
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, dans la rubrique « Nomenclature et tarifs », section II « Appareillage du membre inférieur », dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société ÖSSUR Europe BV » après le code « 2712325 », est ajouté le produit suivant :

CODE CIP

NOMENCLATURE

2731854

Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX XC

Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.