JORF n°118 du 21 mai 2006

Article 57

Article 57

La direction des relations européennes et internationales et de la coopération, outre le conseiller pour l'enseignement supérieur, le conseiller pour la recherche et le bureau des affaires budgétaires, comprend :

- le département de la mobilité internationale, des réseaux et de la promotion des formations professionnelles ;

- la sous-direction des relations internationales ;

- la sous-direction des affaires européennes et multilatérales.

Le directeur est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, par un chef de service, adjoint au directeur.


Historique des versions

Version 3

En vigueur à partir du jeudi 27 mai 2010

Abrogé le lundi 31 mars 2014

La direction des relations européennes et internationales et de la coopération, outre le conseiller pour l'enseignement supérieur, le conseiller pour la recherche et le bureau des affaires budgétaires, comprend :

- le département de la mobilité internationale, des réseaux et de la promotion des formations professionnelles ;

- la sous-direction des relations internationales ;

- la sous-direction des affaires européennes et multilatérales.

Le directeur est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, par un chef de service, adjoint au directeur.

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 18 mars 2009

La direction des relations européennes et internationales et de la coopération, outre le conseiller pour l'enseignement supérieur, le conseiller pour la recherche et le bureau des affaires budgétaires, comprend :

- le département de la mobilité internationale, des réseaux et de la promotion des formations professionnelles ;

- la sous-direction des relations internationales ;

- la sous-direction des affaires européennes et multilatérales.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 21 mai 2006

La direction des relations européennes et internationales et de la coopération, outre le conseiller pour l'enseignement supérieur, le conseiller pour la recherche, le bureau des affaires budgétaires et le bureau des affaires générales, de l'information internationale et des réseaux, comprend :

- le département de l'exportation des formations technologiques, techniques et professionnelles ;

- la sous-direction des relations internationales ;

- la sous-direction des affaires européennes et multilatérales.