JORF n°118 du 21 mai 2006

Article 32

Article 32

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

- la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du samedi 27 août 2011

Abrogé le lundi 31 mars 2014

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

- la sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 21 mai 2006

Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend :

- la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;

- la sous-direction du recrutement et de la gestion des carrières.