Abrogé depuis le 2014-03-31 par Arrêté du 17 février 2014 - art. 74
Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
3 versions
En vigueur à partir du samedi 27 août 2011
Abrogé le lundi 31 mars 2014
Le service de l'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
En vigueur à partir du vendredi 23 juillet 2010
Le service des personnels d'encadrement comprend, outre la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels des personnels d'encadrement :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
En vigueur à partir du dimanche 21 mai 2006
Le service des personnels d'encadrement comprend :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.