JORF n°118 du 21 mai 2006

Article 13

Article 13

La sous-direction des formations post-baccalauréat élabore les objectifs pédagogiques de l'ensemble des enseignements et des diplômes post-baccalauréat jusqu'au grade de la licence.

Elle favorise une orientation progressive des étudiants, l'organisation de passerelles entre les formations et un traitement adapté de la diversité des étudiants et de la diversité de leurs capacités et de leurs projets d'études et d'insertion professionnelle.

Elle met en oeuvre une politique de formation qui organise des parcours de formation permettant d'une part de préparer aux emplois correspondant aux niveaux intermédiaires de qualification supérieure, d'autre part de préparer la poursuite d'études au niveau du master.

La sous-direction des formations post-baccalauréat est constituée :

- du bureau du cursus licence ;

- du bureau des formations courtes professionnalisées ;

- du bureau des classes préparatoires.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 21 mai 2006

Abrogé le mercredi 18 mars 2009

La sous-direction des formations post-baccalauréat élabore les objectifs pédagogiques de l'ensemble des enseignements et des diplômes post-baccalauréat jusqu'au grade de la licence.

Elle favorise une orientation progressive des étudiants, l'organisation de passerelles entre les formations et un traitement adapté de la diversité des étudiants et de la diversité de leurs capacités et de leurs projets d'études et d'insertion professionnelle.

Elle met en oeuvre une politique de formation qui organise des parcours de formation permettant d'une part de préparer aux emplois correspondant aux niveaux intermédiaires de qualification supérieure, d'autre part de préparer la poursuite d'études au niveau du master.

La sous-direction des formations post-baccalauréat est constituée :

- du bureau du cursus licence ;

- du bureau des formations courtes professionnalisées ;

- du bureau des classes préparatoires.