JORF n°123 du 28 mai 2004

Article 1

Article 1

Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 1 (Implants cardio-vasculaires), à la sous-section 1 (Valves cardiaques), dans le paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », sont ajoutés les produits suivants :


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Version 1

Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 1 (Implants cardio-vasculaires), à la sous-section 1 (Valves cardiaques), dans le paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », sont ajoutés les produits suivants :