VI. - Association départementale des pupilles de l'enseignement public de Maine-et-Loire, institut médico-éducatif de La Chaussée, service éducatif et de soins spécialisés à domicile de La Chaussée, enseignement à domicile pour les enfants malades, 49070 Saint-Lambert-la-Potherie

Protocole d'accord du 15 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.