II. - Association Les Clos du Loiret, foyer de vie Le Clos Roy à Lorris, IME Clos Saint-Martial à Châteauneuf-sur-Loire, SESSAD de Châteauneuf à Châteauneuf-sur-Loire, 45110 Châteauneuf-sur-Loire

Accord d'entreprise du 22 novembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.