JORF n°125 du 31 mai 1990

Art. 1er. - Le circuit de Rouen-Les Essarts (Seine-Maritime), tel qu'il est décrit au plan ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans à compter du 1er juin 1990.


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Version 1

Art. 1er. - Le circuit de Rouen-Les Essarts (Seine-Maritime), tel qu'il est décrit au plan ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans à compter du 1er juin 1990.