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Annexe

Arrêté du 17 juin 2021

modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des protocoles de soins pour les patients cardiaques

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2021 met à jour le document officiel pour les soins des patients cardiaques et demande aux directeurs de l'appliquer.

Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale (Protection sociale en France), notamment ses articles L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) et R. 162-50-1 (Expérimentations pour l'innovation dans le système de santé) à R. 162-50-14 (Évaluation des innovations dans le système de santé) ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2021 (Financement de projets innovants en santé en 2021) fixant le montant de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2021 ;

Vu l'arrêté du 11 février 2020 juin relatif à l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques et fixant la liste des structures autorisées à participer à l'expérimentation à partir de septembre 2020 ;

Vu le cahier des charges modifié sur le projet d'expérimentation relatif à des structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 31 mai 2021,

Arrêtent :

Article 1

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Modification du cahier des charges pour l'expérimentation SLL

Résumé. Le document officiel pour les soins des patients cardiaques a été mis à jour.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 février 2020.

1 version

Article 2

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Dispositions sur l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le directeur et la directrice doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié dans le journal officiel.

Le directeur de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 juin 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité sociale,

F. Von Lennep

Arrêté du 17 juin 2021
Article 1
Article 2
Annexe