Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 3, dans la section 5 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées », le code 2340208 « Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur » est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2340208| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur. | | | Processeur pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS. | | | Le bandeau et/ou le serre-tête, une brosse, un bâtonnet test et des piles sont fournis avec le processeur. | | | Le processeur est garanti deux ans. | | | Le renouvellement du processeur pour la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA n'est pris en charge qu'après une période minimale de deux ans. | | |La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
905XX : BAHA Divino ;
913XX : BAHA BP100
907XX : BAHA Intenso ;
HCB 4XXX : BAHA Cordelle II.| | | Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012. |