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Arrêté du 17 juin 2008

portant modification de l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré ;

Vu l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation,

Arrête :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre

Résumé. L'arrêté du 17 juin 2008 modifie l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 septembre 1988Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 12 septembre 1988
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 21 juin 2008

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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les concours

Résumé. Les règles de cet arrêté s'appliquent à partir des concours de l'année 2009.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session de l'année 2009 des concours.

En vigueur depuis le 21 juin 2008

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2008 confie au directeur général des ressources humaines la tâche de le mettre en œuvre, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 juin 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des ressources humaines,

T. Le Goff

En vigueur depuis le samedi 21 juin 2008

Arrêté du 17 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3