JORF n°151 du 2 juillet 1998

Arrêté du 17 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre de l'agriculture :

Titulaire : M. Girod (Jacques), en remplacement de M. Glasel (Yvan).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DE L'AGRICULTURE:

TITULAIRE: M. GIROD JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. GLASEL YVAN.