JORF n°151 du 2 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre de l'agriculture :

Titulaire : M. Girod (Jacques), en remplacement de M. Glasel (Yvan).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre de l'agriculture :

Titulaire : M. Girod (Jacques), en remplacement de M. Glasel (Yvan).