A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Cognat-Lyonne.
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 novembre 1994
Arrondissement de Castellane
Canton d'Entrevaux :
Commune de Saint-Pierre.
Canton de Saint-André-les-Alpes :
Commune de Moriez.
Arrondissement de Digne
Canton de Digne-Est :
Commune de Marcoux.
Arrondissement de Barcelonnette
Canton de Barcelonnette :
Commune de Barcelonnette.
Inondations et coulées de boue, glissement de terrain
du 4 au 6 novembre 1994
Arrondissement de Forcalquier
Canton de Volonne :
Commune de L'Escale.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Castellane
Canton d'Allos-Colmars :
Commune de Beauvezer.
Arrondissement de Digne
Canton de Barrême :
Communes de Barrême, Chaudon-Norante.
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Puget-Théniers :
Commune de La Penne.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 10 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Sospel :
Commune de Sospel.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 10 au 13 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Roquebillière :
Commune de La Bollène-Vésubie.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Levens :
Commune de La Roquette-sur-Var.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 27 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Levens :
Commune de La Roquette-sur-Var.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 1er janvier au 8 février 1996
Arrondissement de Nice
Canton de L'Escarène :
Commune de Lucéram.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 11 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Grasse
Canton de Cagnes-sur-Mer :
Commune de Cagnes-sur-Mer.
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 28 au 29 janvier 1996
Arrondissement de Narbonne
Canton de Coursan :
Communes d'Armissan, Coursan, Cuxac-d'Aude, Fleury, Salles-d'Aude,
Vinassan.
Canton de Ginestas :
Communes d'Argeliers, Bize-Minervois, Ginestas, Mailhac, Ouveillan,
Pouzols-Minervois, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Nazaire-d'Aude,
Sainte-Valière, Sallèles-d'Aude, Ventenac-en-Minervois.
Cantons de Narbonne :
Commune de Narbonne.
Canton de Narbonne-Ouest :
Communes de Canet, Marcorignan, Moussan, Névian.
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 16 au 18 décembre 1995
Arrondissement de Millau
Canton de Camarès :
Communes de Brusque, Montagnol.
Canton de Saint-Affrique :
Commune de Saint-Izaire.
Inondations et coulées de boue du 22 au 25 janvier 1996
Arrondissement de Millau
Canton de Camarès :
Communes de Brusque, Sylvanès.
Canton de Saint-Rome-de-Tarn :
Commune de Brousse-le-Château.
Canton de Saint-Affrique :
Commune de Saint-Izaire.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 1er au 29 février 1996
Arrondissement de Millau
Canton de Saint-Affrique :
Commune de Saint-Affrique.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
de janvier 1994
11e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (18) :
Commune de Marseille.
13e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (17) :
Commune de Marseille.
14e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (14 B) :
Commune de Marseille.
15e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (15) :
Commune de Marseille.
Eboulements, glissements ou affaissement de terrain
de février 1994
3e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (5) :
Commune de Marseille.
12e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (17) :
Commune de Marseille.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
de juin 1994
13e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (16) :
Commune de Marseille.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
d'août 1994
15e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (15) :
Commune de Marseille.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
de septembre 1994
11e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (18) :
Commune de Marseille.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
d'octobre 1994
10e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille (19) :
Commune de Marseille.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montlieu-la-Garde :
Commune de Chatenet.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de La Rochelle 5 :
Commune de Puilboreau.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Cantons de Rochefort :
Commune de Rochefort.
Canton de Royan-Ouest :
Commune de Saint-Palais-sur-Mer.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de Courçon :
Commune de La Ronde.
Canton de La Rochelle 8 :
Commune de Dompierre-sur-Mer.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Nord :
Commune de Fontcouverte.
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Nieul-lès-Saintes.
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
Inondations et coulées de boue du 9 au 11 janvier 1996
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Canton de Larche :
Commune de Saint-Cernin-de-Larche.
Inondations et coulées de boue, éboulements, glissements
ou affaissements de terrain du 9 au 11 janvier 1996
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Canton de Larche :
Commune de Larche.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Canton de Juillac :
Commune de Saint-Bonnet-la-Rivière.
DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 15 au 18 mars 1996
Arrondissement de Sartène
Canton de Levie :
Communes de San-Gavino-di-Carbini, Zonza.
Canton d'Olmeto :
Commune de Propriano.
Canton de Porto-Vecchio :
Communes de Lecci, Porto-Vecchio.
Canton de Tallano-Scopamène :
Commune de Sorbollano.
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Mussidan :
Commune de Saint-Laurent-des-Hommes.
Canton de Saint-Astier :
Commune de Saint-Astier.
DEPARTEMENT DU DOUBS
Inondations et coulées de boue du 25 décembre 1995
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon-Sud :
Commune de Fontain.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 octobre 1995
Arrondissement de Nîmes
Canton de Rhôny-Vidourle :
Commune d'Aimargues.
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 octobre 1995
Arrondissement de Nîmes
Canton de Saint-Chaptes :
Commune de Bourdic.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1991
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Condom
Canton de Nogaro :
Commune de Perchède.
Arrondissement de Mirande
Canton de Riscle :
Commune de Lelin-Lapujolle.
Mouvements de terrain de mai 1989 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Sud-Ouest :
Commune de Saint-Jean-le-Comtal.
Canton de Cologne :
Commune de Saint-Cricq.
Arrondissement de Mirande
Canton de Mirande :
Communes d'Idrac-Respaillès, Belloc-Saint-Clamens.
Canton de Montesquiou :
Commune de L'Isle-de-Noé.
Canton de Plaisance :
Commune de Cannet.
Canton de Riscle :
Communes de Corneillan, Ségos.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Condom
Canton de Montréal :
Communes de Labarrère, Lagraulet-du-Gers.
Arrondissement de Mirande
Canton d'Aignan :
Commune de Fustérouau.
Canton de Mirande :
Commune de Mirande.
Mouvements de terrain de janvier 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Canton de Lombez :
Commune de Garravet.
Canton de Saramon :
Commune de Castelnau-Barbarens.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Réjaumont.
Canton de Miradoux :
Commune de Saint-Antoine.
Mouvements de terrain de janvier 1993 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Nord-Est :
Commune de Montégut.
Canton de Lombez :
Commune de Montégut-Savès.
Canton de Samatan :
Commune de Nizas.
Arrondissement de Condom
Canton de Nogaro :
Commune du Houga.
Canton de Fleurance :
Commune de La Sauvetat.
Arrondissement de Mirande
Canton de Masseube :
Communes de Bézues-Bajon, Cabas-Loumassès.
Mouvements de terrain d'octobre 1993 à décembre 1994
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Mirande
Canton de Masseube :
Commune de Chélan.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 17 septembre 1995
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cadillac :
Commune de Cadillac.
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 décembre 1995
Arrondissement de Libourne
Canton de Libourne :
Commune de Saint-Emilion.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 22 au 24 décembre 1995
Arrondissement de Blaye
Canton de Saint-Ciers-sur-Gironde :
Commune de Braud-et-Saint-Louis.
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Castelnau-de-Médoc :
Commune de Cussac-Fort-Médoc.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 7 au 8 février 1996
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Blanquefort :
Commune de Macau.
Canton de Castelnau-de-Médoc :
Commune de Cussac-Fort-Médoc.
Arrondissement de Libourne
Canton de Fronsac :
Communes d'Asques, Saint-Michel-de-Fronsac, Saint-Romain-la-Virvée.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 15 au 18 décembre 1995
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Commune de Lodève.
Inondations et coulées de boue du 28 au 30 janvier 1996
Arrondissement de Béziers
Canton de Bédarieux :
Commune de Camplong.
Canton de Montagnac :
Commune d'Adissan.
Canton de Saint-Gervais-sur-Mare :
Commune de Castanet-le-Haut.
Arrondissement de Lodève
Canton de Clermont-l'Hérault :
Communes d'Aspiran, Canet.
Canton de Gignac :
Communes de Campagnan, Saint-Pargoire.
Canton de Lodève :
Communes du Puech, Lodève.
Canton de Lunas :
Communes d'Avène, Brénas, Dio-et-Valquières, Lunas, Mérifons.
Inondations et coulées de boue du 28 janvier au 1er février 1996
Arrondissement de Lodève
Canton de Clermont-l'Hérault :
Commune de Brignac.
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
de janvier 1995 à mars 1995
Arrondissement de Chinon
Canton de Langeais :
Commune de Langeais.
Arrondissement de Tours
Canton d'Amboise :
Commune de Nazelles-Négron.
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Eboulements rocheux du 17 janvier 1996
Arrondissement de Blois
Canton de Montrichard :
Commune de Montrichard.
Eboulement rocheux du 7 février 1996
Arrondissement de Vendôme
Canton de Vendôme 1 :
Commune de Mazangé.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Beaugency :
Commune de Cravant.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois.
Arrondissement de Marmande
Canton de Bouglon :
Commune de Bouglon.
Arrondissement de Marmande
Canton de Marmande :
Commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune d'Estillac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton d'Agen-Nord-Est :
Commune du Pont-du-Casse.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton de Tiercé :
Commune de Soucelles.
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 février 1996
Arrondissement de Château-Gontier
Canton de Cossé-le-Vivien :
Commune de Cossé-le-Vivien.
Canton de Craon :
Commune de Craon.
Canton de Saint-Aignan-sur-Roë :
Commune de Saint-Saturnin-du-Limet.
Arrondissement de Laval
Canton d'Argentré :
Communes d'Argentré, Forcé, Parné-sur-Roc.
Canton de Meslay-du-Maine :
Communes d'Arquenay, Bazougers.
Canton de Montsûrs :
Communes de Brée, Montsûrs, Saint-Céneré.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Affaissements de terrain du 1er janvier 1993 au 20 mai 1996
Arrondissement de Forbach
Canton de Freyming-Merlebach :
Commune de Farébersviller.
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
Inondations et coulées de boue du 4 octobre 1995
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Canton de Pouilly-sur-Loire :
Communes de Pouilly-sur-Loire, Saint-Andelain.
DEPARTEMENT DU NORD
Inondations consécutives aux remontées
de nappes phréatiques du 1er au 28 février 1995
Arrondissement de Lille
Canton de Cysoing :
Commune de Templeuve.
DEPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 11 juillet 1995
Arrondissement de Senlis
Canton de Neuilly-en-Thelle :
Commune de Boran-sur-Oise.
DEPARTEMENT DE L'ORNE
Inondations et coulées de boue du 25 février 1996
Arrondissement d'Alençon
Canton de Sées :
Commune de Saint-Gervais-du-Perron.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béthune
Canton de Douvrin :
Commune de Billy-Berclau.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Vic-le-Comte :
Commune de Saint-Georges-sur-Allier.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Inondations et coulées de boue du 13 juillet 1995
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Canton de La Barthe-de-Neste :
Commune de Hèches.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tarbes
Canton de Galan :
Commune de Galez.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Commune de Pouy.
DEPARTEMENT DU RHONE
Inondations et coulées de boue du 5 au 10 octobre 1993
Arrondissement de Lyon 3
Cantons de Lyon :
Commune de Lyon.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 1er janvier 1996
Arrondissement du Havre
Canton de Bolbec :
Commune de Trouville.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain
du 1er janvier 1995 au 28 février 1995
Arrondissement de Rouen
Canton d'Yvetot :
Commune d'Yvetot.
Eboulements, glissements ou affaissement de terrain
du 7 février 1995
Arrondissement de Dieppe
Canton de Gournay-en-Bray :
Commune d'Avesnes-en Bray.
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre
