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Annexe

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Article 2

Modification des valeurs de certains produits radioactifs dans le tableau de l'article 2

JORF n°0165 du 19 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe d'une décision

Résumé Le document annexe de la décision de 2008 a été changé selon les nouvelles règles.

L'annexe de la décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 susvisée est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 8 de la présente décision.

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Version 1

L'annexe de la décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 susvisée est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 8 de la présente décision.