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Arrêté du 17 juillet 2020

modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021

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Modification des épreuves du baccalauréat général

Résumé. Un arrêté modifie la durée de certaines épreuves du bac général et précise son application aux territoires d'outre-mer.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 (Nouvelles règles pour le baccalauréat général et technologique) relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juillet 2020,

Arrête :

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Modification des durées d'épreuves du baccalauréat général

Résumé. Les épreuves du baccalauréat général changent de durée pour certaines matières.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 juillet 2020

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Extension territoriale d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté étend son application aux territoires d'outre-mer comme Wallis et Futuna, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

En vigueur depuis le 29 juillet 2020

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Entrée en vigueur des nouvelles règles du baccalauréat

Résumé. Un arrêté précise que les nouvelles règles pour le bac général et technologique s'appliqueront à partir de la session 2021.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2021 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.

En vigueur depuis le 29 juillet 2020

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

En vigueur depuis le mercredi 29 juillet 2020

Arrêté du 17 juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4