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Arrêté du 17 juillet 2018

fixant le programme de l'enseignement facultatif de chant choral au collège

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Programme de chant choral au collège

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2018 définit les règles pour un programme de chant choral au collège, à commencer dès la rentrée 2018.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 9 janvier 2018 (Ajout d'un cours de chant choral facultatif au collège) modifiant l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 3 septembre 2018

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Programme de chant choral au collège

Résumé. Le programme de chant choral au collège est défini par un arrêté.

Le programme de l'enseignement facultatif de chant choral au collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 3 septembre 2018

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Entrée en vigueur du programme de chant choral

Résumé. Les règles pour le chant choral au collège commencent à la rentrée 2018.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée 2018.

En vigueur depuis le 3 septembre 2018

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement du chant choral

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2018 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre, notamment pour un programme de chant choral au collège.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Fait le 17 juillet 2018.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart

En vigueur depuis le lundi 3 septembre 2018

Arrêté du 17 juillet 2018
Article 1
Article 2
Article 3