Créé le 3 septembre 2018
Le programme de l'enseignement facultatif de chant choral au collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 17 juillet 2018
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 9 janvier 2018 modifiant l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 juillet 2018,
Arrête :
Créé le 3 septembre 2018
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée 2018.
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Créé le 3 septembre 2018
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2018 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Fait le 17 juillet 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart