JORF n°0167 du 22 juillet 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », après le code 3450206, est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3430899|Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, ZEBRA
Processeur pour implant cochléaire, ZEBRA, de la société Neurelec. ZEBRA est compatible avec les anciennes générations d'implants cochléaires Digisonic SP et Digisonic SP EVO.
La prise en charge est assurée pour la référence E-EAS-TX9.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2020.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », après le code 3450206, est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3430899

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, ZEBRA

Processeur pour implant cochléaire, ZEBRA, de la société Neurelec. ZEBRA est compatible avec les anciennes générations d'implants cochléaires Digisonic SP et Digisonic SP EVO.

La prise en charge est assurée pour la référence E-EAS-TX9.

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2020.