JORF n°0167 du 22 juillet 2015

Article 1

Article 1

a) Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3402762|Stimulateurs cardiaques|

b) Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3478854|Stimulateurs cardiaques|

c) A compter du 1er juillet 2016, le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3402041|Stimulateurs cardiaques|


Historique des versions

Version 1

a) Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3402762

Stimulateurs cardiaques

b) Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3478854

Stimulateurs cardiaques

c) A compter du 1er juillet 2016, le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3402041

Stimulateurs cardiaques