Arrêté du 17 juillet 2009

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2009

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Homologation du circuit de Chenevières

Résumé. Le circuit de Chenevières est autorisé pour des essais et entraînements, sauf pour les voitures de Formule 1.

Le circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.

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En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2009

Source : Légifrance