A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement de Château-Thierry
Canton de Château-Thierry :
Commune de Gland.
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Glissements de terrain du 6 au 7 janvier 1996
Arrondissement de Digne-les-Bains
Canton de Digne-Ouest :
Commune d'Aiglun.
Eboulement, glissement
ou affaissement de terrain du 21 mai 1996
Arrondissement de Digne
Canton de Digne :
Commune de Mézel.
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Glissements ou affaissements de terrain
du 11 au 12 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Puget-Théniers :
Commune d'Ascros.
Eboulements, glissements
ou affaissements de terrain du 13 au 14 janvier 1996
Arrondissement de Nice
Canton de Nice-13 :
Commune de Falicon.
DEPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 23 août 1995
Arrondissement de Rethel
Canton d'Asfeld :
Commune de Blanzy-la-Salonnaise.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Affaissement de terrain d'août 1995
Arrondissement de Saint-Girons
Canton de Sainte-Croix-Volvestre :
Commune de Lasserre.
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Foix
Canton de Foix :
Commune de Foix.
Canton de Lavelanet :
Commune de Lavelanet.
Canton de Tarascon-sur-Ariège :
Commune de Tarascon-sur-Ariège.
Arrondissement de Pamiers
Canton de Mirepoix :
Commune de Laroque-d'Olmes.
Canton de Saverdun :
Commune de Mazères.
Arrondissement de Saint-Girons
Canton de Saint-Lizier :
Commune de Lorp-Sentaraille.
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 21 février 1996
Arrondissement de Bayeux
Canton d'Isigny-sur-Mer :
Commune de Grandcamp-Maisy.
Canton de Ryes :
Communes d'Arromanches-les-Bains, Port-en-Bessin-Huppain, Ver-sur-Mer.
Canton de Trévières :
Communes de Trévières, Vierville-sur-Mer.
DEPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton de Saulzais-le-Potier :
Communes d'Epineuil-le-Fleuriel, Saint-Georges-de-Poisieux.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 5 au 6 janvier 1996
Arrondissement de Calvi
Canton de Calvi :
Commune de Calvi.
DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 20 février 1996
Arrondissement de Dinan
Canton de Matignon :
Communes de Fréhel, Matignon.
Arrondissement de Lannion
Canton de Lézardrieux :
Communes de Kerbors, Pleubian, Lanmodez.
Canton de Perros-Guirec :
Communes de Louannec, Perros-Guirec, Trélévern.
Canton de Tréguier :
Commune de Plouguiel.
Arrondissement de Saint-Brieuc
Canton d'Etables-sur-Mer :
Communes de Binic, Saint-Quay-Portrieux.
Canton de Paimpol :
Communes de Paimpol, Ploubazlanec, Plouézec.
Canton de Pléneuf-Val-André :
Commune de Pléneuf-Val-André.
Canton de Plérin :
Commune de Plérin.
Canton de Plouha :
Commune de Plouha.
Canton de Saint-Brieuc :
Commune de Saint-Brieuc.
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs
à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Saint-Pierre-de-Chignac :
Commune de Milhac-d'Auberoche.
Canton de Neuvic :
Commune de Saint-Germain-du-Salembre.
Canton de Brantôme :
Commune de Biras.
Arrondissement de Bergerac
Canton de Beaumont :
Communes de Nojals-et-Clotte, Rampieux, Labouquerie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Neuvic-sur-l'Isle :
Commune de Saint-Aquilin.
Canton de Brantôme :
Commune de Lisle.
Canton de Montpon-Ménestérol :
Commune de Saint-Barthélemy-de-Bellegarde.
Arrondissement de Bergerac
Canton de Villefranche-de-Lonchat :
Commune de Moulin-Neuf.
DEPARTEMENT DU FINISTERE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 20 février 1996
Arrondissement de Brest
Canton de Lesneven :
Commune de Brignonan-Plage.
Arrondissement de Morlaix
Canton de Plouescat :
Commune de Plounévez-Lochrist.
Canton de Saint-Pol-de-Léon :
Communes de Roscoff, Saint-Pol-de-Léon.
Canton de Taulé :
Communes de Carantec, Taulé.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse-Sud :
Commune de Saint-Martin-Paulel.
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gess :
Commune de Montmaurin.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Cazères :
Communes de La Plagne, Saint-Michel.
Canton de Saint-Lys :
Commune de Bragayrac.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Barbazan :
Communes de Huos, Pointis-de-Rivière.
Canton de Montréjeau :
Commune de Bordes-de-Rivière.
Canton de Saint-Gaudens :
Commune d'Aspret-Sarrat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Carbonne :
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse-Sud :
Commune de Balma.
Canton de Léguevin :
Commune de Plaisance-du-Touch.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Sud-Est :
Commune de Pessan.
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Larresingle.
Arrondissement de Mirande
Canton de Miélan :
Communes de Barcugnan, Mont-de-Marrast.
Canton de Mirande :
Commune de Berdoues.
Canton de Montesquiou :
Commune de Mascaras.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Goutz.
Mouvements de terrain de janvier 1992 à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Sainte-Radegonde.
Canton de Lectoure :
Commune de Terraube.
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Auch
Canton de Gimont :
Commune d'Escorneboeuf.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Glissements de terrain du 1er au 31 janvier 1996
Arrondissement de Lodève
Canton de Lodève :
Commune des Plans.
Glissements de terrain du 28 au 30 janvier 1996
Arrondissement de Lodève
Canton de Clermont-l'Hérault :
Commune de Ceyras.
DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 21 février 1996
Arrondissement de Saint-Malo
Canton de Saint-Malo :
Commune de Saint-Malo.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de La Châtre
Canton de La Châtre :
Commune de Nohant-Vic.
Mouvements de terrain d'octobre 1992 à septembre 1993
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-Bazelle :
Commune de Dun-le-Poëlier.
Mouvements de terrain d'octobre 1993 à septembre 1994
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d'Issoudun
Canton d'Issoudun-Nord :
Communes de Reuilly, Sainte-Cécile.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1988 à mars 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Sembleçay.
DEPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 9 au 10 janvier 1996
Arrondissement de Cahors
Canton de Lauzès :
Commune de Cras.
Canton de Luzech :
Communes de Carnac-Rouffiac, Villesèque.
Arrondissement de Gourdon
Canton de Gourdon :
Communes de Milhac, Payrignac, Saint-Clair.
Canton de Labastide-Murat :
Commune de Saint-Sauveur-la-Vallée.
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 21 février 1996
Arrondissement de Cherbourg
Canton de Montebourg :
Communes de Lestre, Saint-Marcouf.
Canton de Quettehou :
Communes de Morsalines, Réville, Saint-Vaast-la-Hougue.
Canton de Sainte-Mère-l'Eglise :
Commune de Saint-Martin-de-Vareville.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bourbourg :
Commune de Saint-Momelin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Douai
Canton de Marchiennes :
Commune de Fenain.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune de Bergues.
Arrondissement de Lille
Canton de La Bassée :
Commune d'Aubers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cambrai
Canton de Cambrai-Ouest :
Commune de Fontaine-Notre-Dame.
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bourbourg :
Commune de Wulverdinghe.
Canton de Cassel :
Commune de Noordpeene.
Canton d'Hondschoote :
Commune d'Hondschoote.
Arrondissement de Lille
Canton de Pont-à-Marcq :
Commune de Mérignies.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Steenvoorde :
Commune de Boeschêpe.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Béthune
Canton de Cambrin :
Commune de Richebourg.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1994
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Commune de Monléon-Magnoac.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 1er au 2 février 1996
Arrondissement de Céret
Canton d'Argelès-sur-Mer :
Commune d'Argelès-sur-Mer.
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Céret
Canton d'Argelès-sur-Mer :
Commune d'Argelès-sur-Mer.
Canton d'Arles-sur-Tech :
Communes d'Amélie-les-Bains-Palalda, Arles-sur-Tech.
Canton de Céret :
Communes de Céret, Maureillas-las-Illas, Reynes.
Arrondissement de Perpignan
Canton de La Côte-Radieuse :
Commune de Saint-Cyprien.
Canton de Latour-de-France :
Communes de Bélesta, Caramany, Estagel, Montner, Planèzes.
Canton de Millas :
Communes de Corbère, Corbère-les-Cabanes, Corneilla- la-Rivière, Millas,
Néfiach.
Cantons de Perpignan :
Commune de Perpignan.
Canton de Rivesaltes :
Communes d'Espira-de-l'Agly, Opoul-Périllos.
Canton de Saint-Estève :
Communes de Baixas, Saint-Estève.
Canton de Saint-Laurent-de-la-Salanque :
Communes du Barcarès, Saint-Hyppolyte.
Canton de Saint-Paul-de-Fenouillet :
Communes d'Ansignan, Caudiès-de-Fenouillèdes, Fosse, Lesquerde, Maury,
Prugnanes, Saint-Arnac, Saint-Martin, Vira.
Canton de Thuir :
Communes de Fourques, Llupia, Ponteilla, Thuir.
Canton de Toulouges :
Communes de Canohès, Toulouges.
Arrondissement de Prades
Canton de Mont-Louis :
Commune des Angles.
Canton de Prades :
Communes de Catllar, Prades, Villefranche-de-Conflent.
Canton de Saillagouse :
Communes d'Enveitg, Porte-Puymorens, Saillagouse.
Canton de Sournia :
Communes de Campoussy, Felluns, Le Vivier, Pézilla-de-Conflent,
Rabouillet, Sournia.
Canton de Vinça :
Communes de Finestret, Ille-sur-Têt, Rodes, Saint-Michel-de-Llotes, Vinça.
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
Glissements de terrain du 23 janvier au 30 mai 1995
Arrondissement d'Albertville
Canton d'Ugine :
Commune d'Ugine.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Glissements de terrain de janvier 1993 à juin 1995
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Canton d'Annemasse-Sud :
Commune de Gaillard.
Glissements de terrain de janvier 1993 à décembre 1995
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Canton de Boëge :
Commune de Saint-André-de-Boëge.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 février 1996
Arrondissement de Dieppe
Canton d'Eu :
Commune du Tréport.
Affaissements de terrain de mars 1995
Arrondissement du Havre
Canton d'Ourville-en-Caux :
Commune de Thiouville.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers :
Communes de Boissy-le-Châtel, Coulommiers, Mauperthuis, Mouroux,
Saint-Augustin, Saints.
Canton de La Ferté-sous-Jouarre :
Commune de Bassevelle.
Canton de Rebais :
Communes de Doue, Orly-sur-Morin, Rebais, Sablonnières,
Saint-Cyr-sur-Morin, Saint-Denis-lès-Rebais, Saint-Léger.
Arrondissement de Melun
Canton de Melun-Nord :
Commune de Melun.
Canton de Rozay-en-Brie :
Communes de Bernay-Vilbert, Plessis-Feu-Aussoux, Touquin.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Thorigny-sur-Marne :
Commune de Chanteloup-en-Brie.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Dammartin-en-Goële :
Commune d'Othis.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1995 à mars 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Lagny-sur-Marne :
Commune de Pomponne.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1994
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Chevreuse :
Commune de Lévis-Saint-Nom.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Garies.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Lauzerte :
Commune de Montbarla.
DEPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 10 au 14 janvier 1996
Arrondissement de Draguignan
Canton de Grimaud :
Commune de Sainte-Maxime.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1993 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Draguignan
Canton de Salermes :
Commune de Tourtour.
Mouvements de terrain de juin 1991 à décembre 1994
consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Brignoles
Canton d'Aups :
Commune de Baudinard-sur-Verdon.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Poitiers-VI :
Commune de Biard.
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Lussac-les-Châteaux :
Commune de Bouresse.
Canton de Montmorillon :
Commune de Pindray.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de La Villedieu-du-Clain :
Commune de La Villedieu-du-Clain.
Canton de Vouillé :
Communes de Lattilé, Lavausseau.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Châtellerault :
Commune de Châtellerault.
Canton de Vouneuil-sur-Vienne :
Commune de Bonneuil-Matours.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Cantons de Poitiers :
Commune de Poitiers.
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Montmorillon :
Commune de Lathus-Saint-Rémy.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Poitiers-V :
Commune de Ligugé.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 1996
Arrondissement d'Auxerre
Canton de Chablis :
Commune de Chitry.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1995
Arrondissement d'Antony
Canton de Montrouge :
Commune de Montrouge.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels différentiels de novembre 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Canton de Fontenay-sous-Bois :
Commune de Fontenay-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels différentiels d'août 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Canton de Villiers-sur-Marne :
Commune de Villiers-sur-Marne.
DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 6 août 1995
Arrondissement de Montmorency
Canton d'Enghien-les-Bains :
Commune d'Enghien-les-Bains.
