Abrogation à venir31 août 2026
Créé le 27 août 1987 · Sera abrogé le 31 août 2026
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Arrêté du 17 juillet 1987
Article 8
Historique des versions
Abrogé à compter du lundi 31 août 2026
Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1
En vigueur du jeudi 27 août 1987 au dimanche 30 août 2026