Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale
Résumé Un nouvel arrêté remplace la liste des lieux secrets de défense nationale.
La liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale annexée au présent arrêté se substitue à la liste annexée à l'arrêté du 21 juin 2010 susvisé.
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