En vigueur depuis le 2 septembre 2019
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouveaux programmes scolaires
Résumé. Les nouvelles règles pour l'enseignement de littérature et langues anciennes commenceront à la rentrée 2019.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.