Abrogé par ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 - art. 10
Créé le 14 février 2013 · Abrogé le 14 août 2015
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Organisation de l'agence de reconversion de la défense
L'échelon central de l'agence comprend :
― une sous-direction de la reconversion ;
― un département des études générales et de l'encadrement supérieur.