JORF n°15 du 19 janvier 2005

Article 1

Article 1

Au titre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre, le 5 de l'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est abrogé.


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Version 1

Au titre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre, le 5 de l'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est abrogé.