Abrogé8 mars 2009
Abrogé par Arrêté du 3 mars 2009 - art. 28
Créé le 31 janvier 2002 · Abrogé le 8 mars 2009
Le ministre de la défense (directeur du personnel militaire de la marine) arrête :
- la liste d'admission par option d'enseignement ;
- la liste complémentaire correspondante.
Les listes, établies par ordre de mérite, sont publiées au Journal officiel de la République française.