JORF n°22 du 26 janvier 2001

Art. 1er. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au F. - Direction du service national, au I, le tableau est modifié comme suit :

1o A la colonne Titulaires de la délégation :

a) Remplacer : « M. le lieutenant-colonel Gérard Bourdeau » par : « M. le colonel Gérard Bourdeau » ;

b) Remplacer : « M. le lieutenant-colonel Jean-Pierre Sourisseau, sous-direction des ressources humaines » par : « M. le colonel Marcel Dardennes, sous-direction des ressources humaines » ;

c) Ajouter un alinéa ainsi rédigé : « M. le lieutenant-colonel Dominique Hamm, sous-direction de l'informatique » ;

2o A la colonne Suppléants, supprimer : « M. le lieutenant-colonel Marcel Dardennes » ;

3o A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. le lieutenant-colonel Dominique Hamm, insérer l'alinéa suivant :

« Dans la limite de ses attributions. »


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Version 1

Art. 1er. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au F. - Direction du service national, au I, le tableau est modifié comme suit :

1o A la colonne Titulaires de la délégation :

a) Remplacer : « M. le lieutenant-colonel Gérard Bourdeau » par : « M. le colonel Gérard Bourdeau » ;

b) Remplacer : « M. le lieutenant-colonel Jean-Pierre Sourisseau, sous-direction des ressources humaines » par : « M. le colonel Marcel Dardennes, sous-direction des ressources humaines » ;

c) Ajouter un alinéa ainsi rédigé : « M. le lieutenant-colonel Dominique Hamm, sous-direction de l'informatique » ;

2o A la colonne Suppléants, supprimer : « M. le lieutenant-colonel Marcel Dardennes » ;

3o A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. le lieutenant-colonel Dominique Hamm, insérer l'alinéa suivant :

« Dans la limite de ses attributions. »