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Arrêté du 17 janvier 2000

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 janvier 2000, M. Sibille (Denis) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production agricole, en remplacement de M. Daul (Joseph), démissionnaire.

Le mandat de M. Sibille (Denis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 janvier 2000, M. Sibille (Denis) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production agricole, en remplacement de M. Daul (Joseph), démissionnaire.

Le mandat de M. Sibille (Denis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

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