Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 25 novembre 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10 décembre 1991;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 28 novembre 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 décembre 1991,