Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes pour les véhicules de transport de passagers couchés
Résumé. Les véhicules aménagés pour le transport de passagers couchés doivent respecter des normes strictes de stabilité, d'issues et d'aménagements intérieurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1982Art. Annexe 4 → Version 2
Arrêté du 2 juillet 1982
Art. Annexe 4