Arrêté du 17 février 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée du Canut figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 mars 2014

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 vallée du Canut

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 dans la vallée du Canut.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée du Canut figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 14 mars 2014

Source : Légifrance