Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des parcs résidentiels de loisirs
Résumé. Le tableau de classement des parcs résidentiels de loisirs est modifié pour ajuster les critères et points nécessaires pour chaque catégorie d'étoiles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2010Art. Annexe unique tableau A → Version 2
-Arrêté du 6 juillet 2010Art. Annexe unique tableau A