JORF n°52 du 2 mars 2004

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 février 2004 :
La démission de M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel), notaire à la résidence de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), est acceptée.
La société civile professionnelle Jean-Marie Isnard et Francine Ozil, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, constituée pour l'exercice en commun par ses membres de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), en remplacement de M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel).
M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel) et Mlle Ozil (Francine, Jeanne, Elise, Jacqueline) sont nommés notaires associés.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 février 2004 :

La démission de M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel), notaire à la résidence de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), est acceptée.

La société civile professionnelle Jean-Marie Isnard et Francine Ozil, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, constituée pour l'exercice en commun par ses membres de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Saint-Quentin-la-Poterie (Gard), en remplacement de M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel).

M. Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel) et Mlle Ozil (Francine, Jeanne, Elise, Jacqueline) sont nommés notaires associés.