Arrêté du 17 février 2004

Article 1

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Article 1

Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 4 (Implants ophtalmologiques), à la sous-section 1 (Implants cristalliniens), dans le paragraphe 2 (Accessoires pour la pose d'implants cristalliniens : produits visco-élastiques, y compris les produits issus de la fermentation d'origine bactérienne) :
Remplacer la société Allergan par la société AMO comme suit :

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Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 4 (Implants ophtalmologiques), à la sous-section 1 (Implants cristalliniens), dans le paragraphe 2 (Accessoires pour la pose d'implants cristalliniens : produits visco-élastiques, y compris les produits issus de la fermentation d'origine bactérienne) :
Remplacer la société Allergan par la société AMO comme suit :

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