JORF n°60 du 12 mars 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 février 2003, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Agriculture

Suppléant : M. Jean-Jacques Chassagnou, en remplacement de M. Jean-Pierre Raynaud.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 février 2003, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Agriculture

Suppléant : M. Jean-Jacques Chassagnou, en remplacement de M. Jean-Pierre Raynaud.