Arrêté du 17 février 1995

Article 1

Créé le 4 mars 1995

Une option Education physique et sportive est créée en classe de seconde et en classes de première et terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT et Hôtellerie. Son horaire est fixé en annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1995-02-17 annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 4 mars 1995